Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCRODAL
TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS - GUIRAUD FRERES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1429984
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque ACCRODAL

Déposée le 29 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS - GUIRAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ACCRODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS - GUIRAUD FRERES domicilié(e) LASBORDES, 11400 CASTELNAUDARY (dossier no 2095027) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 279 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2095027) - France.

La marque ACCRODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCRODAL est expirée depuis le 29 septembre 2007.

TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS - GUIRAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ROSE PROVENCE , ROUGE FLAMMÉ , VIEILLIE PROVENCE , VIEILLE TERRE , PANACHE , VIEUX CLOCHER , TABAC GRAISE , FLAMME PROVENCE , COTE DE FRANCE , VIEUX BOURG


TUILERIES BRIQUETERIES DU LAURAGAIS - GUIRAUD FRERES (Société anonyme) - LASBORDES, 11400 CASTELNAUDARY (dossier no 2095027) - France - SIREN 399279066


Cabinet LOYER - (dossier no 2095027) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 1997 n°2095027 - Publication au BOPI 1997-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Eléments d'habillage des faÇades, bardages, dalles de céramique, produits de revêtement métalliques et non métalliques pour la construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.